Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V.S.R.
COMITE PROFESSIONNEL DU BOURGOGNE (Association Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1759828
Date de dépôt :
29/06/1990
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
29/06/2000
V.S.R. de COMITE PROFESSIONNEL DU BOURGOGNE

Présentation de la marque V.S.R.

Déposée le 29 juin 1990 par l'association loi 1901 COMITE PROFESSIONNEL DU BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « V.S.R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE PROFESSIONNEL DU BOURGOGNE domicilié(e) 7 Place Carnot, 21200 BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE PROFESSIONNEL DU BOURGOGNE (Association Loi de 1901) - France.

La marque V.S.R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V.S.R. est expirée depuis le 29 juin 2000.

COMITE PROFESSIONNEL DU BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : VSR


COMITE PROFESSIONNEL DU BOURGOGNE (Association Loi de 1901) - 7 Place Carnot, 21200 BEAUNE - France


COMITE PROFESSIONNEL DU BOURGOGNE (Association Loi de 1901) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-12

Vin.